MENTIONS LÉGALES — SIMPLYWOODPLAN

Version en vigueur au 12 mai 2026

Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site simplywoodplan.com et de l'application Simplywoodplan l'identité des différents intervenants dans le cadre de leur réalisation et de leur suivi.

ÉDITEUR DU SITE ET DE L'APPLICATION

Le site simplywoodplan.com et l'application Simplywoodplan sont édités par :

Michel Guiot

Auto-entrepreneur

SIRET : 941 722 324 00014

Adresse : Saussey (50200), Normandie, France

E-mail : simplywoodplan@gmail.com

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA).

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication est Michel Guiot, en sa qualité d'éditeur.

HÉBERGEMENT DU SITE WEB

Le site simplywoodplan.com est hébergé par :

Squarespace, Inc.

225 Varick Street, 12th Floor

New York, NY 10014, États-Unis

Site web : https://www.squarespace.com

HÉBERGEMENT DE L'APPLICATION

L'application Simplywoodplan, accessible sur le sous-domaine staging.simplywoodplan.com et app.simplywoodplan.com, est hébergée par :

Glide, Inc.

San Francisco, Californie, États-Unis

Site web : https://www.glideapps.com

PRESTATAIRES TECHNIQUES

Les services techniques suivants interviennent dans le fonctionnement du service :

— Stripe, Inc. (États-Unis) : traitement des paiements et gestion de la facturation

— Twilio Inc. (Sendgrid, États-Unis) : envoi des e-mails transactionnels

— ByteScout (PDF.co, États-Unis) : génération technique des plans au format PDF

— n8n : orchestration des flux de données entre les services

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des éléments composant le site simplywoodplan.com et l'application Simplywoodplan — textes, images, charte graphique, logo, moteur de calcul, modèles, algorithmes, plans PDF générés — sont la propriété exclusive de Michel Guiot et sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'Éditeur.

CONDITIONS D'UTILISATION ET DE VENTE

L'utilisation du service Simplywoodplan est soumise aux Conditions Générales de Vente, disponibles à l'adresse suivante : https://www.simplywoodplan.com/legal

Le traitement des données personnelles est encadré par la Politique de Confidentialité, disponible à l'adresse suivante : https://www.simplywoodplan.com/confidentialite

CONTACT

Pour toute question relative au site ou au service, l'Utilisateur peut contacter l'Éditeur par e-mail à : simplywoodplan@gmail.com